J.O. 210 du 9 septembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 24 août 2005 portant titularisation (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)


NOR : AGRA0502035A



Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 24 août 2005 :

M. Dion (Jonathan) est titularisé dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts à compter du 1er juin 2005.

M. Massetti (Julien) est titularisé dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts à compter du 1er juin 2005.